Nom de la résidence	NEQ	Adresse	Municipalité	Région administrative	Code postal
Chartwell Notre-Dame Victoriaville, résidence pour retraités	3368072925	222, rue Notre-Dame Ouest	Victoriaville	04 - Mauricie et Centre-du-Québec	G6P 1R9
Chartwell Monastère d'Aylmer	3361861183	161, rue Principale	Gatineau	07 - Outaouais	J9H 7H4
Chartwell, Manoir et Cours de l'Atrium, résidence pour retraités	3368070978	545, rue Francis-Byrne	Québec	03 - Capitale-Nationale	G1H 7L3
Chartwell Manoir Archer, résidence pour retraités	3368071034	1217, route de l'Église	Québec	03 - Capitale-Nationale	G1W 3P2
Chartwell des Rivières résidence pour retraités	3380104391	1260, route des Rivières	Lévis	12 - Chaudière-Appalaches	G7A 0V3
Chartwell Domaine de Bordeaux, résidence pour retraités	3361861183	2140, chemin Saint-Louis	Québec	03 - Capitale-Nationale	G1T 1P8
Chartwell Les Écores	3368072990	1800, boulevard Cartier Est	Laval	13 - Laval	H7G 4R6
Chartwell Le Duplessis	3347789748	20, rue Duplessis	Trois-Rivières	04 - Mauricie et Centre-du-Québec	G8T 9P2
Chartwell Ste-Marthe résidence pour retraités	1163362115	675, rue St-Pierre Ouest	Saint-Hyacinthe	72 - Montérégie-Est	J2T 1N7
Chartwell Belvédères de Lachine	3368072982	3000, rue Notre-Dame	Montréal	62 - CIUSSS du Centre-Ouest-de-l'Île-de-Montréal	H8S 2H1
Chartwell Les Seigneuries du Carrefour	3361861183	445, rue des Érables	Sherbrooke	05 - Estrie	J1L 0C2
Chartwell Appartements de Bordeaux, résidence pour retraités	3361861183	2142, chemin Saint-Louis	Québec	03 - Capitale-Nationale	G1T 1P7
Chartwell Domaine Notre-Dame	3361861183	39, rue Wìgwàs	Gatineau	07 - Outaouais	J8Y 2W1
Chartwell Jardins Notre-Dame	3361861183	195, boul. St-Joseph	Gatineau	07 - Outaouais	J8Y 0A3
Chartwell, L'Unique, résidence pour retraités	3361861183	435, rue Bibeau	Saint-Eustache	15 - Laurentides	J7R 0C7
Chartwell Manoir Saint-Jérôme (Phase 5)	3368070986	335, rue Des Pins	Saint-Jérôme	15 - Laurentides	J7Z 0A2
Chartwell Rivière-du-Nord	3361861183	685, boulevard Monseigneur-Dubois	Saint-Jérôme	15 - Laurentides	J7Y 0M3
Chartwell Rosemont Les Quartiers	3361861183	5200, rue Molson	Montréal	65 - CIUSSS de l'Est-de-l'Île-de-Montréal	H1Y 0C1
Chartwell Rock Forest	3361861183	1111, rue du Haut-Bois Nord	Sherbrooke	05 - Estrie	J1N 1A4
Chartwell Le Prescott résidence pour retraités	3361861183	1335, rue Émile-Bouchard	Vaudreuil-Dorion	73 - Montérégie-Ouest	J7V 0Y2
Chartwell Le Montcalm	3361861183	95, boulevard Montcalm Nord	Candiac	73 - Montérégie-Ouest	J5R 0R8
Chartwell Val-Bélair	3380104391	960, rue des Ibis	Québec	03 - Capitale-Nationale	G3K 0T8
Chartwell Le Normandie	3361861183	410, rue Laberge	Saint-Jean-sur-Richelieu	71 - Montérégie-Centre	J3A 1G5
Chartwell Le Jules Verne	3380104391	1250, avenue Jules-Verne	L'Ancienne-Lorette	03 - Capitale-Nationale	G2E 0A3
Chartwell l'Envol, résidence pour retraités	3361861183	1108, boul. de la Chaudière	Québec	03 - Capitale-Nationale	G1Y 0A6
Chartwell des Mille-Iles	3361861183	2915, boulevard de la Pinière	Terrebonne	14 - Lanaudière	J6W 5B1
Chartwell Shawinigan	3380104391	100, 9e rue de la Pointe	Shawinigan	04 - Mauricie et Centre-du-Québec	G9N 0E7
Chartwell Trait-Carré résidence pour retraités	3361861183	1265, boulevard Louis-XIV	Québec	03 - Capitale-Nationale	G2L 0H6
Chartwell du Plateau	3361861183	245, boulevard du Plateau	Gatineau	07 - Outaouais	J9A 0H9
Chartwell des Chutes résidence pour retraités	3380104391	605, rue Frédéric-Back	Lévis	12 - Chaudière-Appalaches	G7A 5N1
Chartwell Notre-Dame Victoriaville, résidence pour retraités	3368072925	222, rue Notre-Dame Ouest	Victoriaville	04 - Mauricie et Centre-du-Québec	G6P 1R9
Chartwell Monastère d'Aylmer	3361861183	161, rue Principale	Gatineau	07 - Outaouais	J9H 7H4
Chartwell, Manoir et Cours de l'Atrium, résidence pour retraités	3368070978	545, rue Francis-Byrne	Québec	03 - Capitale-Nationale	G1H 7L3
Chartwell Manoir Archer, résidence pour retraités	3368071034	1217, route de l'Église	Québec	03 - Capitale-Nationale	G1W 3P2
Chartwell des Rivières résidence pour retraités	3380104391	1260, route des Rivières	Lévis	12 - Chaudière-Appalaches	G7A 0V3
Chartwell Domaine de Bordeaux, résidence pour retraités	3361861183	2140, chemin Saint-Louis	Québec	03 - Capitale-Nationale	G1T 1P8
Chartwell Les Écores	3368072990	1800, boulevard Cartier Est	Laval	13 - Laval	H7G 4R6
Chartwell Ste-Marthe résidence pour retraités	1163362115	675, rue St-Pierre Ouest	Saint-Hyacinthe	72 - Montérégie-Est	J2T 1N7
Chartwell Belvédères de Lachine	3368072982	3000, rue Notre-Dame	Montréal	62 - CIUSSS du Centre-Ouest-de-l'Île-de-Montréal	H8S 2H1
Chartwell Domaine Notre-Dame	3361861183	39, rue Wìgwàs	Gatineau	07 - Outaouais	J8Y 2W1
Chartwell Rock Forest	3361861183	1111, rue du Haut-Bois Nord	Sherbrooke	05 - Estrie	J1N 1A4
Chartwell Val-Bélair	3380104391	960, rue des Ibis	Québec	03 - Capitale-Nationale	G3K 0T8
Chartwell Le Normandie	3361861183	410, rue Laberge	Saint-Jean-sur-Richelieu	71 - Montérégie-Centre	J3A 1G5
Chartwell Le Jules Verne	3380104391	1250, avenue Jules-Verne	L'Ancienne-Lorette	03 - Capitale-Nationale	G2E 0A3
Chartwell l'Envol, résidence pour retraités	3361861183	1108, boul. de la Chaudière	Québec	03 - Capitale-Nationale	G1Y 0A6
Chartwell des Mille-Iles	3361861183	2915, boulevard de la Pinière	Terrebonne	14 - Lanaudière	J6W 5B1
Chartwell Shawinigan	3380104391	100, 9e rue de la Pointe	Shawinigan	04 - Mauricie et Centre-du-Québec	G9N 0E7
Chartwell Trait-Carré résidence pour retraités	3361861183	1265, boulevard Louis-XIV	Québec	03 - Capitale-Nationale	G2L 0H6
Chartwell du Plateau	3361861183	245, boulevard du Plateau	Gatineau	07 - Outaouais	J9A 0C7
Chartwell des Chutes résidence pour retraités	3380104391	605, rue Frédéric-Back	Lévis	12 - Chaudière-Appalaches	G7A 5N1
Chartwell Rosemont Les Quartiers - Unité de soins	3361861183	5200, rue Molson	Montréal	65 - CIUSSS de l'Est-de-l'Île-de-Montréal	H1Y 0C1

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4 - Identification de la personne responsable dans la résidence

Nom et coordonnées de l'employé responsable de la résidence (si différent du ou des titulaires)

	Nom				Prénom
	FRÉDÉRICK				Lozeau-Laplante

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5 - Identification des administrateurs (membres du conseil d'administration)

Liste des administrateurs

Nom	prénom	Occupation	Fonction
Aucun

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6 - Portraits

Portrait de la clientèle

6.1

Au total, combien de personnes peuvent être accueillies dans le ou les immeubles de la RPA ?

484

6.2

Combien de personnes peuvent être accueillies dans votre RPA ?

6.3

Parmi les résidents qui occupent actuellement l'ensemble des unités locatives de votre RPA, combien d'entre eux sont âgés ?

6.3.1 De moins de 65 ans	0
6.3.2 De 65 à 74 ans	1
6.3.3 De 75 à 84 ans	4
6.3.4 De 85 ans et plus	18
6.3.5 Nombre total de résidents pour l'ensemble de votre RPA	23

Portrait de la RPA

6.4

Veuillez indiquer le nombre d'unités locatives offertes selon leur type de mission :

Combien d’unités locatives (chambres et logements) sont exploitées conformément à :	Chambres simples	Chambres doubles	Logements	Total	Clientèle de personnes âgées
6.4.1 cette catégorie (en référence à la section 1) de résidence privée pour aînée (RPA) incluant les unités locatives offertes dans le cadre d'une entente « achat de places 108 » avec le CSSS ainsi que les unités de convalescence	32	0	0	32	Oui
6.4.2 une entente contractuelle de ressources intermédiaires (RI)	0	0	0	0	Non
6.4.3 une entente contractuelle de ressources de type familial (RTF)	0	0	0	0	Non
6.4.4 un permis CHSLD privé non conventionné	0	0	0	0
6.4.5 d'autres types d'unités locatives non RPA	0	0	49	49	Non
Nombre total d’unités locatives (6.4.1 + 6.4.2 + 6.4.3 + 6.4.4 + 6.4.5)				81

6.4.6 Veuillez indiquer la ou les missions de ces unités locatives non RPA (en référence à la question 6.4.5)
Condominium

6.5

Entente 108

Parmi vos unités locatives RPA, certains services sont-ils offerts dans le cadre d'une entente 108 avec le CSSS de votre territoire?

Non

Portrait global de l'ensemble des employés et des personnes présentes chargées de la surveillance

6.6

Portrait de l'ensemble des employés et des personnes présentes chargées de la surveillance

6.6.1 Portrait de l'ensemble des employés et des personnes présentes chargées de la surveillance₁	Semaine			Fin de semaine			Précisions
	Jour	Soir	Nuit	Jour	Soir	Nuit	Précisions
Nombre	22	9	3	8	8	3

(1) Veuillez indiquer le nombre d'employés et des personnes présentes chargées de la surveillance pour chacun des quarts de travail: réceptionniste, cuisinière, agent de sécurité, préposé à l'entretien ménager, préposé aux soins d'assistance, préposé à l'entretien de immeuble, infirmière, gestionnaire, titulaire, etc.

6.6.2 Portrait du personnel qui donne des services d'assistance personelle₂	Semaine			Fin de semaine			Précisions
	Jour	Soir	Nuit	Jour	Soir	Nuit
Nombre d'employés (incluant les préposés et le titulaire₃)	4	4	3	4	4	3

(2) Voir la liste des services d'assistance personelle aux points 7.2 de la section 7.
(3) Inclure le titulaire seulement s'il assume les fonctions d'un préposé.

6.6.3 Portrait du personnel infirmier₄	Semaine			Fin de semaine			Précisions
6.6.3 Portrait du personnel infirmier₄	Jour	Soir	Nuit	Jour	Soir	Nuit	Précisions
Nombre d'infirmiers ou d'infirmières	0	0	0	0	0	0
Nombre d'infirmiers ou d'infirmières auxiliaires	1	1	0	1	1	0

(4) Seuls les professionnels à l’emploi de la résidence habiletés à exercer ou à confier l’administration des médicaments et les soins invasifs d’assistance personnelle sont indiqués dans le tableau.

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7 - Les services offerts par la résidence

Parmi les services suivants, lesquels sont offerts par votre résidence?
7.1	Services de sécurité
	7.1.1	Quel type de système d'appel à l'aide offrez-vous? Système d'appel à l'aide fixe
	7.1.2	Accueillez-vous une clientèle qui fait de l’errance ou qui est à risque de fugue ?	Oui
	7.1.3	Votre ou vos immeubles sont-ils munis d’un dispositif de sécurité permettant d’alerter un membre du personnel lorsqu’un résident quitte la résidence ?	Non
7.2	Services de loisirs		Oui
	Les services de loisirs sont obligatoires* et doivent être organisés et offerts par le titulaire ou un membre du personnel de la RPA. Ce service inclut l'organisation des activités d'animation ou de divertissement favorisant la socialisation, qui peuvent notamment prendre la forme d'activités physiques, intellectuelles, sociales ou d'expression de la créativité.
7.3	Service de repas		Oui
	Un service de repas doit être offert à l'intérieur de la résidence, que ce soit dans une cafétéria ou une salle à manger. Le service doit être offert sur une base quotidienne (7 jours/semaine). Les repas peuvent être inclus dans le prix du loyer ou payés séparément.
7.4	Services d'aide domestique		Oui
	Il s'agit des services suivants : Entretien ménager dans les unités locatives (chambre ou logement) Entretien des vêtements ou de la literie Distribution des médicaments
	À noter : La distribution d’un médicament est la remise matérielle d’un médicament à un résident qui est en mesure de se l'administrer lui-même.
7.5	Services d'assistance personnelle		Oui
	Il s'agit des services suivants : Soins d'hygiène Aide à l'habillage Aide au bain Administration des médicaments Assistance à la mobilité (transferts, déplacements, etc.) Assistance à l’accomplissement des activités de soins non règlementées (installation et retrait de bas médicaux, prise de la température buccale, prise de la tension artérielle, prise de la glycémie capillaire, etc.)
7.6	Soins infirmiers		Oui
	Les soins infirmiers doivent être fournis par un infirmier ou une infirmière, ou encore par un infirmier auxiliaire ou une infirmière auxiliaire rémunéré(e) par la résidence et posséder un permis d’exercice en vigueur. La présence d’une infirmière ne constitue pas en soi une offre de soins infirmiers si celle-ci n’effectue aucune activité liée à sa profession. Par exemple, si elle agit en tant que gestionnaire, c’est à ce titre qu’elle doit être présentée dans le document d’accueil, et ce, pour ne pas laisser croire à la clientèle que la résidence offre des services de soins infirmiers.

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8 - Reconnaissance de la résidence

Reconnaissance

8.1

Votre résidence est-elle membre d'une ou plusieurs associations de résidences?

Oui

Associations :

RQRA- Regroupement québecois des résidences pour aînés

8.2

Quels sont les permis, attestations ou autorisations en vigueur dans votre résidence (valides pour l'année en cours)?

a) Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec - MAPAQ	Oui
b) Régie du bâtiment du Québec, Ascenseur et plate-forme élévatrice - RBQ	Oui
À noter : Les obligations de détenir un permis du MAPAQ et de la RBQ ne s’appliquent pas au titulaire d’une résidence privée pour âinés où vivent plus de six résidents mais qui compte neuf unités locatives ou moins.

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9 - Caractéristiques de l'immeuble

Caractéristiques

9.1

Construction du bâtiment₁ :

De poutres de métal, de colonnes d'acier ou en dalles de béton (matériaux incombustible)

(1) Référence: Complément au guide pratique « la prévention des incendies et l'évacuation » Service de la sécurité publique, Ministère de la sécurité publique

9.2

Sous-sol et demi-sous-sol?

a)- Votre immeuble dispose-t-il d'un sous-sol ou demi-sous-sol?

Oui

Si oui, y a-t-il une porte à ce niveau menant directement à l'extérieur de la résidence?

Oui

Si oui, y a-t-il des résidents hébergés au sous-sol ou demi-sous-sol?

Non

b)- Excluant le sous-sol ou le demi-sous-sol, combien d'étages comporte votre immeuble?

9.3

Accès sans obstacle

Est-ce que votre immeuble est muni d'une rampe d'accès?

Oui

9.4

Ascenseurs

Quel est le nombre d'ascenseurs ?

9.5

Mitigeur d'eau chaude

Est-ce que votre résidence est munie d’un dispositif de limitation de la température de l’eau intégré aux robinets des baignoires et des douches?

Oui

9.6

Équipement de détection et alarme

Il s'agit des équipements suivants :

D'avertisseurs de fumée (1)
D'avertisseurs de monoxyde de carbone
De détecteurs de fumée (2)
D'éclairage de sécurité
De système de détection et d'alarme incendie (3)
De séparations coupe-feu (murs et planchers)

1) Avertisseur de fumée
Appareil avec sonnerie intégrée conçu pour donner l'alarme dès la détection de fumée dans la pièce ou la suite dans laquelle il est installé.

2) Détecteur de fumée
Dispositif qui détecte un début d’incendie et qui transmet automatiquement un signal électrique au système d’alarme lorsque la concentration de produits de combustion dans l’air dépasse le niveau prédéterminé. Cet appareil envoie un signal à un panneau de contrôle, lequel déclenche une alarme dans tout le bâtiment. Installé dans une pièce où l’on dort, ce détecteur (dit « à base audible ») doit aussi émettre une sonnerie.

3) Système de détection et d’alarme incendie
Système relié à une centrale de surveillance, incluant au moins un panneau de contrôle, des détecteurs de fumée dans les corridors et au sommet des cages d’escalier, un avertisseur sonore (cloche) ainsi que des déclencheurs manuels (boîtiers rouges « Tirer en cas de feu »).

Références

Ministère de la Sécurité publique : Complément 2011 au Guide pratique : La prévention des incendies et l'évacuation des résidences hébergeant des personnes âgées : guide pratique.
http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/securite-incendie/publication-statistique-incendie/residences-personnes-agees/3435.html

Régie du bâtiment du Québec. Le guide Résidences privées pour aînés : vos obligations. 2013
https://www.rbq.gouv.qc.ca/batiment/la-reglementation/chapitre-batiment-du-code-de-securite/description-du-chapitre-batiment.html

9.7

Est-ce que votre ou vos immeubles sont munis d'un système de gicleur?

En totalité

9.8

Source d'alimentation en eau potable

Système d'aqueduc municipal

9.9

Votre résidence est-elle munie d’une génératrice (en cas de panne électrique)?

Oui

9.10

Climatisation

Votre résidence est-elle munie d'un système de climatisation?

Dans l’ensemble du ou des immeubles?	Oui
Dans les lieux communs (salle è manger, salon, salles d'activités, etc.)?	Oui
Dans les chambres ou logements?	Oui
Le contrôle de la climatisation est-il indépendant pour chaque unité locative?	Oui

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