Immeuble	Adresse	Municipalité	Code postal	Nbre d'unités associées RPA	Détail d'unités
4274 -immeuble 1	1800, boulevard Cartier Est	Laval	H7G4R6	181	De 201 à 217 ( fin 12e étage)

Haut de page

2 - Identification des exploitants

Société

Nom de la société :
CSH-HCN Lessee (Écores) LP

Numéro au registre des entreprises du Québec (NEQ) :
3368072990

Date de prise de possession de la résidence :
1975-01-01

Nom et coordonnées des associés

	Nom et prénom
	HCN Canadian Leasing LTD
	CSH-HCN Lessee (Écores) GP Inc.
	Chartwell M Holdings LP

Haut de page

3 - Autres résidences privées pour aînés

Attestations temporaires ou certificats de conformité

3.1

L'exploitant est-il propriétaire d'autres RPA dans la province ?

Oui

3.2

Nombre d'autres résidences au Québec

Liste des autres résidences

Nom de la résidence	NEQ	Adresse	Municipalité	Région administrative	Code postal
Chartwell Villa de l'Estrie, résidence pour retraités	3368072891	3300, rue Des Chênes	Sherbrooke	05 - Estrie	J1L 2G1
CHARTWell Manoir Pointe-aux-Trembles	3368071000	3478, 32e Avenue	Montréal	65 - CIUSSS de l'Est-de-l'Île-de-Montréal	H1A 3M1
Chartwell Bois-de-Boulogne, résidence pour retraités	3368071059	10005, avenue du Bois-de-Boulogne	Montréal	64 - CIUSSS du Nord-de-l'Île-de-Montréal	H4N 3B2
Les Jardins Laviolette	3368072917	2975, boulevard Laviolette	Trois-Rivières	04 - Mauricie et Centre-du-Québec	G8Z 1E8
Chartwell Notre-Dame Victoriaville, résidence pour retraités	3368072925	222, rue Notre-Dame Ouest	Victoriaville	04 - Mauricie et Centre-du-Québec	G6P 1R9
Le Wellesley	3368070994	230, boulevard Hymus	Pointe-Claire	61 - CIUSSS de l'Ouest-de-l'Île-de-Montréal	H9R 5P5
Chartwell Villa Saguenay	3368071067	1901, des Roitelets	Saguenay	02 - Saguenay–Lac-Saint-Jean	G7H 7L7
Chartwell Les Jardins de la Gare résidence pour retraités	1164378417	2020, avenue Sainte-Anne	Saint-Hyacinthe	16 - Montérégie	J2S 8T6
Chartwell Villa Rive-Sud	3368073006	3460, chemin de Chambly (suite 1A)	Longueuil	16 - Montérégie	J4L 4S1
Domaine La Fontaine	3371305924	230, rue des Chênes	Rivière-du-Loup	01 - Bas-Saint-Laurent	G5R 5E2
Havre La Fontaine	3371305924	235, rue des Chênes	Rivière-du-Loup	01 - Bas-Saint-Laurent	G5R 5L5
Pavillon des Cèdres	3371306484	35, rue des Cèdres	Rivière-du-Loup	01 - Bas-Saint-Laurent	G5R 3X3
Chartwell Manoir Archer, résidence pour retraités	3368071034	1217, route de l'Église	Québec	03 - Capitale-Nationale	G1W 3P2
L'Émérite de Brossard	3371305130	2455, boulevard Rome	Brossard	16 - Montérégie	J4Y 2W9
Jardins Intérieurs	3371305619	1705, avenue Victoria, bureau 101	Saint-Lambert	16 - Montérégie	J4R 2T7
Le Clair Matin	3371304976	70, rue Lévis	Longueuil	16 - Montérégie	J4H 4C2
Chartwell Domaine Harmonie	3368070960	1024, rue Charcot	Boucherville	16 - Montérégie	J4B 8R5
Chartwell Manoir Saint-Jérôme (Phases 1 à 4)	3368070986	475, rue Aubry	Saint-Jérôme	15 - Laurentides	J7Z 7H7
Chartwell, Belvédères de Lachine	3368072982	3000, rue Notre-Dame	Montréal	61 - CIUSSS de l'Ouest-de-l'Île-de-Montréal	H8S 2H1
Chartwell Faubourg Giffard, résidence pour retraités	3368072883	2321, chemin de la Canardière	Québec	03 - Capitale-Nationale	G1J 0A3
Domaine des Trembles	3368072958	250, boul. St-Raymond	Gatineau	07 - Outaouais	J9A 0B1
Les Jardins du Couvent	3371305452	425, rue Claude de Ramezay	Marieville	16 - Montérégie	J3M 1J6
Manoir et Cours de l'Atrium	3368070978	545, rue Francis-Byrne	Québec	03 - Capitale-Nationale	G1H 7E1
Faubourg Giffard	3368072883	2321, chemin de la Canardière	Québec	03 - Capitale-Nationale	G1J 0A3
CSH-HCN Lessee (Écores) LP	3367072990	1800, boulevard Cartier Est	Laval	13 - Laval	H7G 4R6
CSH-HCN Lessee (Saint-Jérôme) LP	3368070986	475, rue Aubry	Saint-Jérôme	15 - Laurentides	J7Z 7H7
Villa Rive-Sud	3368073006	3460, chemin de Chambly	Longueuil	16 - Montérégie	J4L 4S1
Chartwell Manoir Saint-Jérôme (Phase 5)	3368070986	335, rue Des Pins	Saint-Jérôme	15 - Laurentides	J7Z 0A2
Chartwell Manoir Saint-Jérôme, Phase 5, résidence pour retraités	3368070986	335, rue des Pins	Saint-Jérôme	15 - Laurentides	J7Z 0A2
Chartwell Le St-Gabriel résidence pour retraités	3375197632	5885, chemin de Chambly	Longueuil	16 - Montérégie	J3Y 3R4

Haut de page

4 - Identification de la personne responsable dans la résidence

Nom et coordonnées de l'employé responsable de la résidence (si différent du ou des exploitants)

	Nom et prénom
	Fortin, Chantale

Haut de page

5 - Identification des administrateurs (membres du conseil d'administration)

Liste des administrateurs

Nom et prénom	Occupation	Fonction
Aucun

Haut de page

6 - Portraits

Portrait de la clientèle

6.1

Au total, combien de personnes peuvent être accueillies dans le ou les immeubles de la RPA ?

244

6.2

Combien de personnes peuvent être accueillies dans votre RPA ?

220

6.3

Parmi les résidents qui occupent actuellement l'ensemble des unités locatives de votre RPA, combien d'entre eux sont âgés ?

6.3.1 De moins de 65 ans	1
6.3.2 De 65 à 74 ans	9
6.3.3 De 75 à 84 ans	46
6.3.4 De 85 ans et plus	130
6.3.5 Nombre total de résidents pour l'ensemble de votre RPA	186

Portrait de la RPA

6.4

Veuillez indiquer le nombre d'unités locatives offertes selon leur type de mission :

Combien d’unités locatives (chambres et logements) sont exploitées conformément à :	Chambres simples	Chambres doubles	Logements	Total	Clientèle de personnes âgées
6.4.1 cette catégorie (en référence à la section 1) de résidence privée pour aînée (RPA) incluant les unités locatives offertes dans le cadre d'une entente « achat de places 108 » avec le CSSS ainsi que les unités de convalescence	0	0	181	181	Oui
6.4.2 une entente contractuelle de ressources intermédiaires (RI)	0	0	0	0	N/D
6.4.3 une entente contractuelle de ressources de type familial (RTF)	0	0	0	0	N/D
6.4.4 un permis CHSLD privé non conventionné	0	0	0	0
6.4.5 d'autres types d'unités locatives non RPA	0	0	0	0	N/D
Nombre total d’unités locatives (6.4.1 + 6.4.2 + 6.4.3 + 6.4.4 + 6.4.5)				181

6.4.6 Veuillez indiquer la ou les missions de ces unités locatives non RPA (en référence à la question 6.4.5)

6.5

Entente 108

Parmi vos unités locatives RPA, certains services sont-ils offerts dans le cadre d'une entente 108 avec le CSSS de votre territoire?

Non

Portrait global du personnel

6.6

Portrait du personnel

6.6.1 Portrait de l'ensemble du personnel₁	Semaine			Fin de semaine			Précisions
6.6.1 Portrait de l'ensemble du personnel₁	Jour	Soir	Nuit	Jour	Soir	Nuit	Précisions
Nombre d'employés	19	11	3	11	11	3

(1) Veuillez indiquer le nombre d'employés pour chacun des quarts de travail: réceptionniste, cuisinière, agent de sécurité, préposé à l'entretien ménager, préposé aux soins d'assistance, préposé à l'entretien de immeuble, infirmière, gestionnaire, exploitant, etc.

6.6.2 Portrait du personnel qui donne des services d'assistance personelle₂	Semaine			Fin de semaine			Précisions
	Jour	Soir	Nuit	Jour	Soir	Nuit
Nombre d'employés (incluant les préposés et l'exploitant₃)	3	2	1	3	2	1

(2) Voir la liste des services d'assistance personelle aux points 7.2 de la section 7.
(3) Inclure l'exploitant seulement s'il assume les fonctions d'un préposé.

6.6.3 Portrait du personnel infirmier₄	Semaine			Fin de semaine			Précisions
6.6.3 Portrait du personnel infirmier₄	Jour	Soir	Nuit	Jour	Soir	Nuit	Précisions
Nombre d'infirmiers ou d'infirmières	1	0	0	0	0	0
Nombre d'infirmiers ou d'infirmières auxiliaires	1	1	1	1	1	1

(4) Seuls les professionnels à l’emploi de la résidence habiletés à exercer ou à confier l’administration des médicaments et les soins invasifs d’assistance personnelle sont indiqués dans le tableau.

Haut de page

7 - Les services offerts par la résidence

Parmi les services suivants, lesquels sont offerts par votre résidence?
7.1	Services de sécurité
	7.1.1	Quel type de système d'appel à l'aide offrez-vous? Système d'appel à l'aide combiné fixe et mobile
	7.1.2	Accueillez-vous une clientèle qui fait de l’errance ou qui est à risque de fugue ?	Non
	7.1.3	Votre ou vos immeubles sont-ils munis d’un dispositif de sécurité permettant d’alerter un membre du personnel lorsqu’un résident quitte la résidence ?	Non
7.2	Services de loisirs		Oui
	Les services de loisirs sont obligatoires* et doivent être organisés et offerts par l'exploitant ou un membre du personnel de la RPA. Ce service inclut l'organisation des activités d'animation ou de divertissement favorisant la socialisation, qui peuvent notamment prendre la forme d'activités physiques, intellectuelles, sociales ou d'expression de la créativité.
7.3	Service de repas		Oui
	Un service de repas doit être offert à l'intérieur de la résidence, que ce soit dans une cafétéria ou une salle à manger. Le service doit être offert sur une base quotidienne (7 jours/semaine). Les repas peuvent être inclus dans le prix du loyer ou payés séparément.
7.4	Services d'aide domestique		Oui
	Il s'agit des services suivants : Entretien ménager dans les unités locatives (chambre ou logement) Entretien des vêtements ou de la literie
	À noter : La distribution d’un médicament est la remise matérielle d’un médicament à un résident qui est en mesure de se l'administrer lui-même.
7.5	Services d'assistance personnelle		Oui
	Il s'agit des services suivants : Soins d'hygiène Aide à l'habillage Aide au bain Administration des médicaments Assistance à la mobilité (transferts, déplacements, etc.) Assistance à l’accomplissement des activités de soins non règlementées (installation et retrait de bas médicaux, prise de la température buccale, prise de la tension artérielle, prise de la glycémie capillaire, etc.)
7.6	Soins infirmiers		Oui
	Le personnel préposé exerce-t-il des activités qui lui sont confiées par un professionnel habilité qui n’est pas à l’emploi de la résidence ?		Non
	Les soins infirmiers doivent être fournis par un infirmier ou une infirmière, ou encore par un infirmier auxiliaire ou une infirmière auxiliaire rémunéré(e) par la résidence et posséder un permis d’exercice en vigueur. La présence d’une infirmière ne constitue pas en soi une offre de soins infirmiers si celle-ci n’effectue aucune activité liée à sa profession. Par exemple, si elle agit en tant que gestionnaire, c’est à ce titre qu’elle doit être présentée dans le document d’accueil, et ce, pour ne pas laisser croire à la clientèle que la résidence offre des services de soins infirmiers.

Haut de page

8 - Reconnaissance de la résidence

Reconnaissance

8.1

Votre résidence est-elle membre d'une ou plusieurs associations de résidences?

Oui

Associations :

RQRA- Regroupement québecois des résidences pour aînés

8.2

Quels sont les permis, attestations ou autorisations en vigueur dans votre résidence (valides pour l'année en cours)?

a) Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec - MAPAQ	Oui
b) Régie du bâtiment du Québec, Ascenseur et plate-forme élévatrice - RBQ	Oui
À noter : Les obligations de détenir un permis du MAPAQ et de la RBQ ne s’appliquent pas à l’exploitant d’une résidence privée pour âinés où vivent plus de six résidents mais qui compte neuf unités locatives ou moins.

Haut de page

9 - Caractéristiques de l'immeuble

Caractéristiques

9.1

Construction du bâtiment₁ :

De poutres de métal, de colonnes d'acier ou en dalles de béton (matériaux incombustible)

(1) Référence: Complément au guide pratique « la prévention des incendies et l'évacuation » Service de la sécurité publique, Ministère de la sécurité publique

9.2

Sous-sol et demi-sous-sol?

a)- Votre immeuble dispose-t-il d'un sous-sol ou demi-sous-sol?

Oui

Si oui, y a-t-il une porte à ce niveau menant directement à l'extérieur de la résidence?

Non

Si oui, y a-t-il des résidents hébergés au sous-sol ou demi-sous-sol?

Non

b)- Excluant le sous-sol ou le demi-sous-sol, combien d'étages comporte votre immeuble?

9.3

Accès sans obstacle

Est-ce que votre immeuble est muni d'une rampe d'accès?

Oui

9.4

Ascenseurs

Quel est le nombre d'ascenseurs ?

9.5

Mitigeur d'eau chaude

Est-ce que votre résidence est munie d’un dispositif de limitation de la température de l’eau intégré aux robinets des baignoires et des douches?

Oui

9.6

Équipement de détection et alarme

Il s'agit des équipements suivants :

D'avertisseurs de fumée (1)
D'avertisseurs de monoxyde de carbone
De détecteurs de fumée (2)
D'éclairage de sécurité
De système de détection et d'alarme incendie (3)
De séparations coupe-feu (murs et planchers)

1) Avertisseur de fumée
Appareil avec sonnerie intégrée conçu pour donner l'alarme dès la détection de fumée dans la pièce ou la suite dans laquelle il est installé.

2) Détecteur de fumée
Dispositif qui détecte un début d’incendie et qui transmet automatiquement un signal électrique au système d’alarme lorsque la concentration de produits de combustion dans l’air dépasse le niveau prédéterminé. Cet appareil envoie un signal à un panneau de contrôle, lequel déclenche une alarme dans tout le bâtiment. Installé dans une pièce où l’on dort, ce détecteur (dit « à base audible ») doit aussi émettre une sonnerie.

3) Système de détection et d’alarme incendie
Système relié à une centrale de surveillance, incluant au moins un panneau de contrôle, des détecteurs de fumée dans les corridors et au sommet des cages d’escalier, un avertisseur sonore (cloche) ainsi que des déclencheurs manuels (boîtiers rouges « Tirer en cas de feu »).

Références

Ministère de la Sécurité publique : Complément 2011 au Guide pratique : La prévention des incendies et l'évacuation des résidences hébergeant des personnes âgées : guide pratique.
http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/securite-incendie/publication-statistique-incendie/residences-personnes-agees/3435.html

Régie du bâtiment du Québec. Le guide Résidences privées pour aînés : vos obligations. 2013
https://www.rbq.gouv.qc.ca/batiment/la-reglementation/chapitre-batiment-du-code-de-securite/description-du-chapitre-batiment.html

9.7

Est-ce que votre ou vos immeubles sont munis d'un système de gicleur?

En totalité

9.8

Source d'alimentation en eau potable

Système d'aqueduc municipal

9.9

Votre résidence est-elle munie d’une génératrice (en cas de panne électrique)?

Oui

9.10

Climatisation

Votre résidence est-elle munie d'un système de climatisation?

Dans l’ensemble du ou des immeubles?	Oui
Dans les lieux communs (salle è manger, salon, salles d'activités, etc.)?	Oui
Dans les chambres ou logements?	Oui
Le contrôle de la climatisation est-il indépendant pour chaque unité locative?	Oui

Haut de page