Immeuble	Adresse	Municipalité	Code postal	Nbre d'unités associées RPA	Détail d'unités
6041 -immeuble 1	3300 boulevard Le Carrefour	Laval	H7T0A1	236	De 001 à 017, 130,144,145, 201 à 237, 301 à 337, 401 à 433, 501 à 532, 601 à 631, 701 à 730, 802 à 821

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2 - Identification des exploitants

Société

Nom de la société :
Société en commandite Résidence Stella

Numéro au registre des entreprises du Québec (NEQ) :
3362746607

Date de prise de possession de la résidence :
2007-01-06

Nom et coordonnées des associés

	Nom et prénom
	Les Résidences Sélection S.E.C.-III
	9151-3663 Québec inc.

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3 - Autres résidences privées pour aînés

Attestations temporaires ou certificats de conformité

3.1

L'exploitant est-il propriétaire d'autres RPA dans la province ?

Oui

3.2

Nombre d'autres résidences au Québec

Liste des autres résidences

Nom de la résidence	NEQ	Adresse	Municipalité	Région administrative	Code postal
Manoir Notre-Dame	1177207595	680, boul. St-Joseph	Roberval	02 - Saguenay–Lac-Saint-Jean	G8H 2L2
Manoir St-Augustin	1144670248	225, boulevard York Ouest	Gaspé	11 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine	G4X 2M3
Les Marronniers	3369308112	22,rue Charles-Édouard	Lévis	12 - Chaudière-Appalaches	G6V 8E9
Résidence LaSalle	3369308112	1070, boulevard Shevchenko	Montréal	61 - CIUSSS de l'Ouest-de-l'Île-de-Montréal	H8N 1N6
Les Cours du Moulin	3376726397	158, rue Saint-Eustache	Saint-Eustache	15 - Laurentides	J7R 7K2
Tours Angrignon (Les)	3369003093	1500, boulevard Angrignon	Montréal	61 - CIUSSS de l'Ouest-de-l'Île-de-Montréal	H8N 3H8
Le Cambridge	3368960715	340, boulevard Hymus	Pointe-Claire	61 - CIUSSS de l'Ouest-de-l'Île-de-Montréal	H9R 6B3
Le Cherbourg	3373030777	8160, boulevard du Saint-Laurent, suite 100	Brossard	16 - Montérégie	J4X 3A9
Lumia	3371222962	15, Place de la Triade	Pointe-Claire	61 - CIUSSS de l'Ouest-de-l'Île-de-Montréal	H9R 0A3
Livélia	3371222947	325, chemin de la Pointe-Sud	Montréal	63 - CIUSSS du Centre-Sud-de-l'Île-de-Montréal	H3E 0B1
Nobélia	3364134539	1111, boul. Alphonse-Desjardins	Lévis	12 - Chaudière-Appalaches	G6V 0B4
Résidence Vista	3371223036	5300, chemin de la Côte-Saint-Luc	Montréal	62 - CIUSSS du Centre-Ouest-de-l'Île-de-Montréal	H3X 0A3
Le St-Charles	3373030827	8400, rue Saint-Charles	Brossard	16 - Montérégie	J4X 0A2
Coin St-Paul	3376726645	1400, rue Saint-Paul	Trois-Rivières	04 - Mauricie et Centre-du-Québec	G9A 0B4
Graham	3373030694	1935, boulevard Graham	Mont-Royal	62 - CIUSSS du Centre-Ouest-de-l'Île-de-Montréal	H3R 1H1
Havre de l'Estuaire	3376726546	85-95 Boulevard René-Lepage Est	Rimouski	01 - Bas-Saint-Laurent	G5L 0C7
Bleu Horizon	3368594480	200, Avenue St-Joseph	Rouyn-Noranda	08 - Abitibi-Témiscamingue	J9X 0C3
Vilia St-Jérôme	3376726488	685, boulevard Monseigneur-Dubois	Saint-Jérôme	15 - Laurentides	J7Y 0M3
Des Plaines	3371054092	467, boulevard Père-Lelièvre	Québec	03 - Capitale-Nationale	G1M 0B8
Sonata	3370297551	110, rue de Gaspé Ouest	Châteauguay	16 - Montérégie	J6J 0C5
Rosemont Les Quartiers	1169818235	5200, rue Molson	Montréal	65 - CIUSSS de l'Est-de-l'Île-de-Montréal	H1Y 0C1
Vilia Rock Forest	3376726520	1111, rue du Haut-Bois Nord	Sherbrooke	05 - Estrie	J1N 1A4
Simonia	3371702575	35, rue St-Charles Sud	Granby	05 - Estrie	J2G 0B9
Alphée	3371371496	10, 8e Avenue	Deux-Montagnes	15 - Laurentides	J7R 0L7
PANORAMA	3372429012	100 RUE ETIENNE-LAVOIE	Laval	13 - Laval	H7X 0E6

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4 - Identification de la personne responsable dans la résidence

Nom et coordonnées de l'employé responsable de la résidence (si différent du ou des exploitants)

	Nom et prénom
	Boyer, Katherine

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5 - Identification des administrateurs (membres du conseil d'administration)

Liste des administrateurs

Nom et prénom	Occupation	Fonction
HIGGS, Andrew Fujio		Administrateur/Vice-Président
von ELLM, Sylvia		Trésorière

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6 - Portraits

Portrait de la clientèle

6.1

Au total, combien de personnes peuvent être accueillies dans le ou les immeubles de la RPA ?

404

6.2

Combien de personnes peuvent être accueillies dans votre RPA ?

404

6.3

Parmi les résidents qui occupent actuellement l'ensemble des unités locatives de votre RPA, combien d'entre eux sont âgés ?

6.3.1 De moins de 65 ans	7
6.3.2 De 65 à 74 ans	43
6.3.3 De 75 à 84 ans	156
6.3.4 De 85 ans et plus	112
6.3.5 Nombre total de résidents pour l'ensemble de votre RPA	318

Portrait de la RPA

6.4

Veuillez indiquer le nombre d'unités locatives offertes selon leur type de mission :

Combien d’unités locatives (chambres et logements) sont exploitées conformément à :	Chambres simples	Chambres doubles	Logements	Total	Clientèle de personnes âgées
6.4.1 cette catégorie (en référence à la section 1) de résidence privée pour aînée (RPA) incluant les unités locatives offertes dans le cadre d'une entente « achat de places 108 » avec le CSSS ainsi que les unités de convalescence	0	0	236	236	Oui
6.4.2 une entente contractuelle de ressources intermédiaires (RI)	0	0	0	0	Non
6.4.3 une entente contractuelle de ressources de type familial (RTF)	0	0	0	0	Non
6.4.4 un permis CHSLD privé non conventionné	0	0	0	0
6.4.5 d'autres types d'unités locatives non RPA	0	0	0	0	Non
Nombre total d’unités locatives (6.4.1 + 6.4.2 + 6.4.3 + 6.4.4 + 6.4.5)				236

6.4.6 Veuillez indiquer la ou les missions de ces unités locatives non RPA (en référence à la question 6.4.5)

6.5

Entente 108

Parmi vos unités locatives RPA, certains services sont-ils offerts dans le cadre d'une entente 108 avec le CSSS de votre territoire?

Non

Portrait global du personnel

6.6

Portrait du personnel

6.6.1 Portrait de l'ensemble du personnel₁	Semaine			Fin de semaine			Précisions
6.6.1 Portrait de l'ensemble du personnel₁	Jour	Soir	Nuit	Jour	Soir	Nuit	Précisions
Nombre d'employés	11	7	3	3	5	3	de 8h à 16h de 16h à 24h de 24h à 8h

(1) Veuillez indiquer le nombre d'employés pour chacun des quarts de travail: réceptionniste, cuisinière, agent de sécurité, préposé à l'entretien ménager, préposé aux soins d'assistance, préposé à l'entretien de immeuble, infirmière, gestionnaire, exploitant, etc.

6.6.2 Portrait du personnel qui donne des services d'assistance personelle₂	Semaine			Fin de semaine			Précisions
	Jour	Soir	Nuit	Jour	Soir	Nuit
Nombre d'employés (incluant les préposés et l'exploitant₃)	1	1	1	1	1	1

(2) Voir la liste des services d'assistance personelle aux points 7.2 de la section 7.
(3) Inclure l'exploitant seulement s'il assume les fonctions d'un préposé.

6.6.3 Portrait du personnel infirmier₄	Semaine			Fin de semaine			Précisions
6.6.3 Portrait du personnel infirmier₄	Jour	Soir	Nuit	Jour	Soir	Nuit	Précisions
Nombre d'infirmiers ou d'infirmières	0	0	0	0	0	0
Nombre d'infirmiers ou d'infirmières auxiliaires	1	0	0	1	0	0

(4) Seuls les professionnels à l’emploi de la résidence habiletés à exercer ou à confier l’administration des médicaments et les soins invasifs d’assistance personnelle sont indiqués dans le tableau.

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7 - Les services offerts par la résidence

Parmi les services suivants, lesquels sont offerts par votre résidence?
7.1	Services de sécurité
	7.1.1	Quel type de système d'appel à l'aide offrez-vous? Système d'appel à l'aide combiné fixe et mobile
	7.1.2	Accueillez-vous une clientèle qui fait de l’errance ou qui est à risque de fugue ?	Non
	7.1.3	Votre ou vos immeubles sont-ils munis d’un dispositif de sécurité permettant d’alerter un membre du personnel lorsqu’un résident quitte la résidence ?	Non
7.2	Services de loisirs		Oui
	Les services de loisirs sont obligatoires* et doivent être organisés et offerts par l'exploitant ou un membre du personnel de la RPA. Ce service inclut l'organisation des activités d'animation ou de divertissement favorisant la socialisation, qui peuvent notamment prendre la forme d'activités physiques, intellectuelles, sociales ou d'expression de la créativité.
7.3	Service de repas		Oui
	Un service de repas doit être offert à l'intérieur de la résidence, que ce soit dans une cafétéria ou une salle à manger. Le service doit être offert sur une base quotidienne (7 jours/semaine). Les repas peuvent être inclus dans le prix du loyer ou payés séparément.
7.4	Services d'aide domestique		Oui
	Il s'agit des services suivants : Entretien ménager dans les unités locatives (chambre ou logement) Entretien des vêtements ou de la literie Distribution des médicaments
	À noter : La distribution d’un médicament est la remise matérielle d’un médicament à un résident qui est en mesure de se l'administrer lui-même.
7.5	Services d'assistance personnelle		Oui
	Il s'agit des services suivants : Administration des médicaments Assistance à l’accomplissement des activités de soins non règlementées (installation et retrait de bas médicaux, prise de la température buccale, prise de la tension artérielle, prise de la glycémie capillaire, etc.)
7.6	Soins infirmiers		Oui
	Le personnel préposé exerce-t-il des activités qui lui sont confiées par un professionnel habilité qui n’est pas à l’emploi de la résidence ?		Oui
	Les soins infirmiers doivent être fournis par un infirmier ou une infirmière, ou encore par un infirmier auxiliaire ou une infirmière auxiliaire rémunéré(e) par la résidence et posséder un permis d’exercice en vigueur. La présence d’une infirmière ne constitue pas en soi une offre de soins infirmiers si celle-ci n’effectue aucune activité liée à sa profession. Par exemple, si elle agit en tant que gestionnaire, c’est à ce titre qu’elle doit être présentée dans le document d’accueil, et ce, pour ne pas laisser croire à la clientèle que la résidence offre des services de soins infirmiers.

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8 - Reconnaissance de la résidence

Reconnaissance

8.1

Votre résidence est-elle membre d'une ou plusieurs associations de résidences?

Oui

Associations :

RQRA- Regroupement québecois des résidences pour aînés

8.2

Quels sont les permis, attestations ou autorisations en vigueur dans votre résidence (valides pour l'année en cours)?

a) Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec - MAPAQ	Oui
b) Régie du bâtiment du Québec, Ascenseur et plate-forme élévatrice - RBQ	Oui
À noter : Les obligations de détenir un permis du MAPAQ et de la RBQ ne s’appliquent pas à l’exploitant d’une résidence privée pour âinés où vivent plus de six résidents mais qui compte neuf unités locatives ou moins.

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9 - Caractéristiques de l'immeuble

Caractéristiques

9.1

Construction du bâtiment₁ :

De poutres de métal, de colonnes d'acier ou en dalles de béton (matériaux incombustible)

(1) Référence: Complément au guide pratique « la prévention des incendies et l'évacuation » Service de la sécurité publique, Ministère de la sécurité publique

9.2

Sous-sol et demi-sous-sol?

a)- Votre immeuble dispose-t-il d'un sous-sol ou demi-sous-sol?

Oui

Si oui, y a-t-il une porte à ce niveau menant directement à l'extérieur de la résidence?

Oui

Si oui, y a-t-il des résidents hébergés au sous-sol ou demi-sous-sol?

Non

b)- Excluant le sous-sol ou le demi-sous-sol, combien d'étages comporte votre immeuble?

9.3

Accès sans obstacle

Est-ce que votre immeuble est muni d'une rampe d'accès?

Oui

9.4

Ascenseurs

Quel est le nombre d'ascenseurs ?

9.5

Mitigeur d'eau chaude

Est-ce que votre résidence est munie d’un dispositif de limitation de la température de l’eau intégré aux robinets des baignoires et des douches?

Oui

9.6

Équipement de détection et alarme

Il s'agit des équipements suivants :

D'avertisseurs de fumée (1)
D'avertisseurs de monoxyde de carbone
De détecteurs de fumée (2)
D'éclairage de sécurité
De système de détection et d'alarme incendie (3)
De séparations coupe-feu (murs et planchers)

1) Avertisseur de fumée
Appareil avec sonnerie intégrée conçu pour donner l'alarme dès la détection de fumée dans la pièce ou la suite dans laquelle il est installé.

2) Détecteur de fumée
Dispositif qui détecte un début d’incendie et qui transmet automatiquement un signal électrique au système d’alarme lorsque la concentration de produits de combustion dans l’air dépasse le niveau prédéterminé. Cet appareil envoie un signal à un panneau de contrôle, lequel déclenche une alarme dans tout le bâtiment. Installé dans une pièce où l’on dort, ce détecteur (dit « à base audible ») doit aussi émettre une sonnerie.

3) Système de détection et d’alarme incendie
Système relié à une centrale de surveillance, incluant au moins un panneau de contrôle, des détecteurs de fumée dans les corridors et au sommet des cages d’escalier, un avertisseur sonore (cloche) ainsi que des déclencheurs manuels (boîtiers rouges « Tirer en cas de feu »).

Références

Ministère de la Sécurité publique : Complément 2011 au Guide pratique : La prévention des incendies et l'évacuation des résidences hébergeant des personnes âgées : guide pratique.
http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/securite-incendie/publication-statistique-incendie/residences-personnes-agees/3435.html

Régie du bâtiment du Québec. Le guide Résidences privées pour aînés : vos obligations. 2013
https://www.rbq.gouv.qc.ca/batiment/la-reglementation/chapitre-batiment-du-code-de-securite/description-du-chapitre-batiment.html

9.7

Est-ce que votre ou vos immeubles sont munis d'un système de gicleur?

En totalité

9.8

Source d'alimentation en eau potable

Système d'aqueduc municipal

9.9

Votre résidence est-elle munie d’une génératrice (en cas de panne électrique)?

Oui

9.10

Climatisation

Votre résidence est-elle munie d'un système de climatisation?

Dans l’ensemble du ou des immeubles?	Oui
Dans les lieux communs (salle è manger, salon, salles d'activités, etc.)?	Oui
Dans les chambres ou logements?	Oui
Le contrôle de la climatisation est-il indépendant pour chaque unité locative?	Oui

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