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Seigneurie du Tremblay (5822)

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1 - Identification de la résidence

Nom et coordonnées de la résidence
Nom de la résidence :
Seigneurie du Tremblay
Adresse de la résidence :
2255, chemin du Tremblay
Code postal :
J4N 0A8
Région sociosanitaire :
16 - Montérégie
Municipalité :
Longueuil
Territoire CLSC : Longueuil-Est
Territoire RLS : RLS Pierre-Boucher
Adresse courriel :
michellaramee01@hotmail.com
Téléphone de la résidence :
450-448-2255
Télécopieur de la résidence :
450-448-8975
Date d'ouverture de la résidence :
2008-03-01
 
Type de la résidence :
Organisme à but non lucratif (OBNL ou OSBL)

2 - Identification des exploitants

Personne morale
Nom de la compagnie :
Seigneurie du-Tremblay
Numéro au registre des entreprises du Québec (NEQ) :
1161973574
Date de prise de possession de la résidence :
2007-01-07
Nom et coordonnées des actionnaires

  Nom et prénom
  Seigneurie du Tremblay Inc. 
   

3 - Autres résidences privées pour aînés

Liste des autres résidences

  Nom de la résidence NEQ Adresse Municipalité Région administrative Code postal
  Aucune
   

4 - Identification de la personne responsable dans la résidence

Nom et coordonnées de l'employé responsable de la résidence (si différent du ou des exploitants)

  Nom et prénom
  Laramée, Michel 
   

5 - Identification des administrateurs (membres du conseil d'administration)

Liste des administrateurs

  Nom et prénom Occupation Fonction
  Racicot, Louis    Vice-président 
  Bissonnette, Claudette    Administrateur 
  Demers, André    Président 
  Noel, Benoit    Secrétaire-trésorier 
  Morin, Marcel    Administrateur 
  Rudd, Kenneth    Administrateur 
   

6 - Portraits

Portrait de la clientèle
6.1 L’immeuble dispose-t-il d’une unité de soins ou étage spécifique dédié à une offre de service destinée à des personnes âgées semi-autonomes?  Non 
6.2 Au total, combien de personnes peuvent être hébergées dans votre immeuble? 180 
6.3 Au total, combien de personnes peuvent être accueillies dans la partie RPA de votre immeuble? 180 
6.4 Parmi les résidents qui occupent actuellement l'ensemble de vos unités locatives RPA, combien d'entre eux sont âgés?
 
 6.4.1  De moins de 65 ans
 6.4.2  De 65 à 74 ans 33 
 6.4.3  De 75 à 84 ans 103 
 6.4.4  De 85 ans et plus 43 
 6.4.5  Nombre total de résidents pour l'ensemble de votre RPA 180 

Portrait de l'immeuble
6.5 Veuillez indiquer le nombre d'unités locatives offertes pour l'ensemble de votre immeuble :
 
 Dans cet immeuble combien d'unités locatives (chambres et logements) sont
 exploitées en vertu:
 Chambres simples  Chambres doubles  Logements  Total  Clientèle de
personnes âgées
 6.5.1  d'une résidence privée pour aînés au sens de la LSSSS* (RPA) incluant les
 unités locatives offertes dans le cadre d'une entente « achat de places 108 »
 avec le CSSS
158  158 
Oui 
 6.5.2  d'une entente contractuelle de ressources intermédiaires (RI)
N/D 
 6.5.3  d'une entente contractuelle de ressources de type familial (RTF)
N/D 
 6.5.4  d'un permis CHSLD privé non conventionné
 6.5.5  d'autres types d'unités locatives non RPA
N/D 
 GRAND TOTAL DE L'ENSEMBLE DE L'IMMEUBLE(6.5.1 + 6.5.2 + 6.5.3 + 6.5.4 + 6.5.5) 158 
 6.5.6  Veuillez indiquer la vocation de ces unités locatives (en référence à la question 6.5.5) N/D 
6.6 Entente 108
Parmi vos unités locatives RPA, certains services sont-ils offerts dans le cadre d'une entente 108 avec le CSSS de votre territoire? Non 
Portrait global du personnel
6.7 Portrait du personnel
 
6.7.1 Portrait de l'ensemble du personnel 1 Semaine Fin de semaine Précisions
Jour Soir Nuit Jour Soir Nuit
Nombre d'employés  
(1) Veuillez indiquer le nombre d'employés pour chacun des quarts de travail: réceptionniste, cuisinière, agent de sécurité, préposé à l'entretien ménager, préposé aux soins d'assistance, préposé à l'entretien de immeuble, infirmière, gestionnaire, exploitant, etc.
 
6.7.2 Portrait du personnel qui donne des services d'assistance personelle 2 Semaine Fin de semaine Précisions
Jour Soir Nuit Jour Soir Nuit
Nombre d'employés
(incluant les préposés et l'exploitant 3)
 
(2) Voir la liste des services d'assistance personelle aux points 7.2 de la section 7.
(3) Inclure l'exploitant seulement s'il assume les fonctions d'un préposé.
 
6.7.3 Portrait du personnel infirmier 4 Semaine Fin de semaine Précisions
Jour Soir Nuit Jour Soir Nuit
Nombre d'infirmiers
ou d'infirmières
 
Nombre d'infirmiers ou
d'infirmières auxiliaires
 
(4) Seuls les professionnels à l'emploi de la résidence et qui prodiguent des soins infirmiers doivent être indiqués dans le tableau ci-dessus.


7 - Les services offerts par la résidence

Parmi les services suivants, lesquels sont offerts par votre résidence?
7.1 Service de repas  Oui  
 
  • Un service de repas doit être offert à l'intérieur de la résidence, que ce soit dans une cafétéria ou une salle à manger.
  • Le service doit être offert sur une base quotidienne (7 jours/semaine).
  • Les repas peuvent être inclus dans le prix du loyer ou payés séparément.
7.2 Services d'assistance personnelle  Non  
   
7.3 Soins infirmiers  Non  
 
Les soins infirmiers doivent être fournis par un infirmier ou une infirmière, ou encore par un infirmier auxiliaire ou une infirmière auxiliaire rémunéré(e) par la résidence et posséder un permis d’exercice en vigueur.

La présence d’une infirmière ne constitue pas en soi une offre de soins infirmiers si celle-ci n’effectue aucune activité liée à sa profession.

Par exemple, si elle agit en tant que gestionnaire, c’est à ce titre qu’elle doit être présentée dans le document d’accueil, et ce, pour ne pas laisser croire à la clientèle que la résidence offre des services de soins infirmiers.

7.4 Services d'aide domestique Non  
   
7.5 Services de loisirs Oui  
 
  • Les services de loisirs sont obligatoires* et doivent être organisés et offerts par l'exploitant ou un membre du personnel de la RPA.

  • Ce service inclut l'organisation des activités d'animation ou de divertissement favorisant la socialisation, qui peuvent notamment prendre
    la forme d'activités physiques, intellectuelles, sociales ou d'expression de la créativité.
 
7.6 Services de sécurité  
  7.6.1 Quel type de système d'appel à l'aide offrez-vous?

    Système d'appel à l'aide mobile
7.6.2 Hébergez-vous une clientèle à risque d'errance? Non  
 Si oui, votre résidence est-elle munie d'un dispositif afin d'avertir le
 personnel lorsqu'un résident quitte sans être accompagné?
N/D

8 - Reconnaissance de la résidence

Reconnaissance
8.1 Votre résidence est-elle membre d'une ou plusieurs associations de résidences? Oui
  Associations :
  • RQRA- Regroupement québecois des résidences pour aînés
  • FROHME
8.2 Quels sont les permis, attestations ou autorisations en vigueur dans votre résidence (valides pour l'année en cours)?
 
a) Ministère de l'Agriculture - MAPAQ Oui  
b) Municipal (réglementation) Oui  
c) Ascenseur (Régie du bâtiment) Oui  

9 - Caractéristiques de la résidence

Caractéristiques
9.1 Construction du bâtiment1 : De poutres de métal, de colonnes d'acier ou en dalles de béton (matériaux incombustible)  
(1) Référence: Complément au guide pratique « la prévention des incendies et l'évacuation » Service de la sécurité publique, Ministère de la sécurité publique
9.2 Sous-sol et demi-sous-sol?  
  a)- Votre immeuble dispose-t-il d'un sous-sol ou demi-sous-sol? Non
   Si oui, y a-t-il une porte à ce niveau menant directement à l'extérieur de la résidence? N/D
     Si oui, y a-t-il des résidents hébergés au sous-sol ou demi-sous-sol? N/D
  b)- Excluant le sous-sol ou le demi-sous-sol, combien d'étages comporte votre immeuble?
9.3 Rampe d'accès  
  Est-ce que votre immeuble est muni d'une rampe d'accès? Oui
9.4 Ascenseurs*
  Quel est le nombre : (si non applicable, indiquer 0)
 
a) De plates-formes élévatrices (monte-charge pour personnes à mobilité réduite) ? 0
b) D'escaliers mécaniques (fauteuil ascenseur installé dans un escalier)? 2
c) D'ascenseurs (ascenseur régulier)? 2
d) D'ascenseurs pompiers (en cas d'incendie, activation avec une clé par les services incendie)? 0
9.5 Mitigeur d'eau chaude
  Est-ce que votre résidence est-elle munie d’un dispositif de limitation de la température de l’eau intégré aux robinets des baignoires et des douches? Oui
  Si oui, tenez-vous un registre de la date de vérification et du réglage de la température de l’eau alimentant les baignoires et les pommes de douche? Oui
9.6 Équipement de détection et alarme  
  Il s'agit des équipements suivants :
  • D'avertisseurs de fumée (1)
  • D'avertisseurs de monoxyde de carbone
  • D'éclairage de sécurité
  • De système de détection et d'alarme incendie (3)
  • De séparations coupe-feu (murs et planchers)
1) Avertisseur de fumée
Appareil avec sonnerie intégrée conçu pour donner l'alarme dès la détection de fumée dans la pièce ou la suite dans laquelle il est installé.

2) Détecteur de fumée
Dispositif qui détecte un début d’incendie et qui transmet automatiquement un signal électrique au système d’alarme lorsque la concentration de produits de combustion dans l’air dépasse le niveau prédéterminé. Cet appareil envoie un signal à un panneau de contrôle, lequel déclenche une alarme dans tout le bâtiment. Installé dans une pièce où l’on dort, ce détecteur (dit « à base audible ») doit aussi émettre une sonnerie.

3) Système de détection et d’alarme incendie
Système relié à une centrale de surveillance, incluant au moins un panneau de contrôle, des détecteurs de fumée dans les corridors et au sommet des cages d’escalier, un avertisseur sonore (cloche) ainsi que des déclencheurs manuels (boîtiers rouges « Tirer en cas de feu »).

Références

Ministère de la Sécurité publique : Complément 2011 au Guide pratique : La prévention des incendies et l'évacuation des résidences hébergeant des personnes âgées : guide pratique.
http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/securite-incendie/publication-statistique-incendie/residences-personnes-agees/3435.html

Régie du bâtiment du Québec. Le guide Résidences privées pour aînés : vos obligations. 2013
https://www.rbq.gouv.qc.ca/batiment/la-reglementation/chapitre-batiment-du-code-de-securite/description-du-chapitre-batiment.html

9.7 Est-ce que votre résidence est munie d'un système de gicleur? En totalité  
9.8 Source d'alimentation en eau potable Système d'aqueduc municipal  
9.9 Votre résidence est-elle munie d’une génératrice (en cas de panne électrique)? Oui


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